Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL POMME
SARL ODIS BEN OMRANE FOUED

Numéro de dépôt :
3129442
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2011
ROYAL POMME de ODIS BEN OMRANE FOUED

Présentation de la marque ROYAL POMME

Déposée le 5 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODIS BEN OMRANE FOUED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODIS BEN OMRANE FOUED domicilié(e) 31 RUE DE TANGER, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ODIS BEN OMRANE FOUED - France.

La marque ROYAL POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL POMME est expirée depuis le 5 novembre 2011.

ODIS BEN OMRANE FOUED a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL VIVA , ROYAL FLORIDA , BOGA , ROYAL BRAVO , ROYAL BOGA , ROYAL SIDI BOU


SARL ODIS BEN OMRANE FOUED - 31 RUE DE TANGER, 75019 PARIS - France


SARL ODIS BEN OMRANE FOUED - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Boisson non alcoolique